Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTION FRUITIERE INTEGREE WORKING WITH NATURE
Association Nationale Pommes Poires, Association

Numéro de dépôt :
3764877
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2020
PRODUCTION FRUITIERE INTEGREE WORKING WITH NATURE de Nationale Pommes Poires

Présentation de la marque PRODUCTION FRUITIERE INTEGREE WORKING WITH NATURE

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2010 par l'association loi 1901 Nationale Pommes Poires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUCTION FRUITIERE INTEGREE WORKING WITH NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale Pommes Poires domicilié(e) 129 Bd Saint Germain - 75006 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 751 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale Pommes Poires domicilié(e) 129 Bd Saint Germain - 75006 - Paris - France.

La marque PRODUCTION FRUITIERE INTEGREE WORKING WITH NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTION FRUITIERE INTEGREE WORKING WITH NATURE est expirée depuis le 8 septembre 2020.

Nationale Pommes Poires a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS ECORESPONSABLES CHARTE QUALITE DES ARBORICULTEURS DE FRANCE , VERGERS ECORESPONSABLES CHARTE QUALITE DES POMICULTEURS DE FRANCE , VERGERS ECORESPONSABLES CHARTE QUALITE DES POMICULTEURS DE FRANCE , LA POMME, LE FRUIT DE TOUS LES PLAISIRS.


Association Nationale Pommes Poires, Association - 129 Bd Saint Germain - 75006 - Paris - France - SIREN 510751928


Association Nationale Pommes Poires - 129 Bd Saint Germain - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.